La 1ère box cadeau d’initiation à la cryptomonnaie.
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Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après, les « CGV/CGU ») ont vocation à définir les règles applicables à la vente de Bons à usage unique délivrés par Alouette Associés (ci-après, « Box Cryptocado » ou « Box »), ainsi qu’à leur utilisation. Elles sont valables à compter du 01/12/2022 pour tout achat et/ou utilisation effectué(e) à compter de cette date.
Alouette Associés se réserve le droit de modifier les présentes CGV/CGU à tout moment, sans préavis. En cas de modification, les CGV/CGU applicables seront celles en vigueur à la date d’achat ou d’utilisation de la Box, dont une copie sous support durable (PDF) est consultable et peut être imprimée directement sur le Site sous la rubrique « CGV & CGU ».
Tout Utilisateur/Acheteur/Bénéficiaire déclare avoir la capacité juridique, conformément à l’article 1145 et suivants du Code Civil, pour contracter et utiliser le Site conformément aux CGV/CGU du Site.
Les termes ci-après définis, commençant par une majuscule, au pluriel comme au singulier, auront dans les CGV/CGU les significations suivantes :
Acheteur : désigne la personne qui achète une Box Cryptocado.
Bénéficiaire/Destinataire : désigne la personne utilisatrice de la Box Cryptocado.
Bon à usage unique : aux termes de l’article 256 ter du CGI, un bon est à usage unique lorsqu’au moment de son émission, le lieu de la livraison de biens ou de la prestation des services à laquelle le bon se rapporte et la TVA y afférente sont connus (assiette, taux, territorialité).
Box Cryptocado/Box : désigne les Bons à usage unique délivrés par Alouette Associés, qui sont éditées et commercialisées par Alouette Associés et permettent au Bénéficiaire d’accéder à une Prestation du choix de l’Acheteur.
Les Boxs Cryptocado se déclinent en plusieurs formats : la « Box Lite », « Box Virtuelle » et la « Box Physique » :
Les Boxs Virtuelle et Physique permettent d’accéder à un montant de cryptomonnaie défini par l’Acheteur au moment de l’achat.
Cryptomonnaie : désigne l’actif compris dans le bon à usage unique choisie par l’Acheteur. Les cryptomonnaies disponibles sont référencée sur le Site : cryptocado.fr/les-cryptos-du-mois/
Cookies : désignent les trackers on site qui permettent le bon fonctionnement du Site.
Données personnelles : désignent toutes les informations permettant d’identifier, directement ou indirectement, une personne physique (nom, prénom, adresse électronique, etc.).
Partie(s) : désigne, eu égard au contexte, l’Acheteur et/ou le Bénéficiaire et/ou Alouette Associés.
Prestation : désigne la prestation fournie par Alouette Associés intégrée dans les Boxs.
Site : désigne le site internet édité par Alouette Associés accessible sous l’URL www.cryptocado.fr.
Utilisateur : désigne la personne qui navigue sur ou se connecte au Site, sans être nécessairement un Acheteur ou un Bénéficiaire.
Vente/Achat en ligne : désigne l’achat d’une ou plusieurs Boxs Cryptocado sur le site cryptocado.fr.
Wallet : portefeuille permettant la réception des cryptomonnaies de la part de Alouette Associés.
L’Acheteur est invité à lire attentivement la présente Section 1 et la Section 3 (Dispositions Générales) des présentes Conditions Générales, applicables uniquement aux Achats en ligne.
L’Acheteur peut acheter une ou plusieurs Boxs directement par Internet sur le Site.
L’acheteur doit être majeur.
La procédure de passation des commandes sur le Site comporte, notamment, les étapes suivantes :
L’Acheteur est invité à choisir la formule de la Box, soit « Lite », soit « Virtuelle », soit « Physique ». L’Acheteur aura également la possibilité d’entrer un code promotionnel, le cas échéant.
Pour continuer sa commande, l’Acheteur doit :
Pour continuer sa commande, l’Acheteur doit :
L’Acheteur s’engage, par ailleurs, à veiller au maintien de la confidentialité du mot de passe qu’il doit communiquer au Destinataire de la Box de manière exclusive et discrète. En cas de perte, de vol du mot de passe, l’Acheteur devra immédiatement en informer Alouette Associés afin d’en obtenir le remplacement (cf. Section 2 article 2.3.1 et 2.3.2).
L’Acheteur garantit, que toutes les informations qu’il fournira à Alouette Associés seront exactes, à jour et ne seront entachées d’aucun caractère trompeur. L’Acheteur est informé et accepte que les informations saisies, aux fins d’achat d’une Box, valent preuve de son identité. Les informations saisies par l’Acheteur l’engagent dès leur validation.
L’acheteur dégage Alouette Associés de toutes responsabilités en cas d’inexactitude des informations renseignées.
Suite à ces étapes, un récapitulatif reprenant l’ensemble des services inclus dans la Box, le prix total de la Box sélectionnée, l’adresse email ainsi que la date de livraison, permettra à l’Acheteur de vérifier le détail de sa commande et ainsi d’effectuer les modifications nécessaires, avant l’enregistrement définitif de sa commande.
L’enregistrement de la commande sera réalisé après acceptation des présentes CGV. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après acceptation du moyen de paiement utilisé et encaissement de l’intégralité du prix par Alouette Associés.
Pour les paiements par carte bancaire, le contrat ne sera définitivement conclu qu’après acceptation du paiement par la banque.
Alouette Associés se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure restée impayée, ou en cas de suspicion sérieuse de commande frauduleuse.
À compter de la validation définitive de la commande, Alouette Associés adressera un e-mail de confirmation de la commande à l’Acheteur comprenant l’ensemble des informations relatives à celle-ci. En imprimant et/ou en conservant cet email, l’Acheteur disposera d’un moyen de preuve attestant de sa commande.
Cet email de confirmation de commande devra impérativement être conservé par l’Acheteur. Il sera en effet nécessaire et systématiquement réclamé par Alouette Associés comme moyen de preuve d’Achat en cas de problème de non-récupération du montant de cryptomonnaie (voir Section 2 – Article 2.4).
Les prix des Boxs Cryptocado, affichés sur le Site, sont ceux en vigueur au jour de la commande.
Le montant en euros de cryptomonnaie acheté pour le compte du Bénéficiaire se situe hors du champ d’application de la TVA.
Le reste de la Prestation fournie par Alouette Associés, est soumis à la TVA au taux de 20%, à savoir :
Par ailleurs, Alouette Associés ne peut être tenue responsable de la fluctuation des devises en cours de vie des Boxs lorsque celles-ci sont susceptibles d’être utilisées dans d’autres pays que celui d’achat.
Le paiement de la commande pourra, au choix de l’Acheteur, être effectué par carte bancaire ou Paypal et ce, exclusivement via le module de paiement Paypal et selon les modalités suivantes :
Par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, Amex) : en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet, le numéro de carte, sa date de validité, ainsi que son code de contrôle situé au dos de la carte. La totalité du montant de la commande sera débitée de la carte bancaire au jour de la commande. Alouette Associés se réserve le droit de suspendre tout traitement de la commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part de la banque. Le Site permet à l’Acheteur de transmettre ses coordonnées bancaires de manière confidentielle et sécurisée, lors de la commande (saisie sécurisée par cryptage SSL).
Par Paypal : en se connectant à son compte Paypal s’il en dispose d’un, ou de créer un compte Paypal en suivant les démarches qui lui seront indiquées.
Afin de protéger l’Acheteur et Alouette Associés contre toute pratique frauduleuse, les commandes de Boxs font l’objet de contrôles réguliers. Dans le cadre de cette procédure, Alouette Associés pourra être amenée à suspendre le traitement d’une commande et à contacter l’Acheteur ou le Bénéficiaire pour obtenir des justificatifs nécessaires au déblocage de la commande : justificatifs d’identité ou bancaire. Ces justificatifs devront correspondre à l’identité de l’Acheteur et/ou du Bénéficiaire, aux coordonnées de facturation entrées lors de la commande ainsi que, le cas échéant, aux coordonnées du porteur de la carte de paiement utilisée.
Les informations obtenues dans ce cadre pourront faire l’objet d’un traitement automatisé de données, ayant pour finalité de définir un niveau de sécurité des transactions et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
Ces justificatifs pourront être demandés par courrier électronique, postal ou par téléphone. Leur non-transmission pourra entrainer l’annulation de la commande.
Je reconnais qu’Alouette Associés procédera à l’exécution immédiate de la prestation à compter de la validation de ma commande et à ce titre je renonce expressément à exercer mon droit de rétractation conformément aux dispositions de l’article L.221-28 1° du code de la consommation.
La Box Physique est éditée en quantité limitée. En cas de rupture de stock temporaire ou définitive, l’Acheteur en sera informé et la commande ne pourra aboutir dans ce format.
Les Boxs Lite et Virtuelle sont, quant à elles, disponibles en quantité illimitée.
Alouette Associés expédie les Boxs Physiques uniquement en France Métropolitaine et en Corse.
Les Box Physiques seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de son Achat en ligne. La responsabilité d’Alouette Associés ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’erreur de saisie dans l’adresse de livraison par l’Acheteur, ni en cas d’absence de la personne destinataire de la Box Physique lors de la livraison. L’Acheteur pourra toutefois contacter Alouette Associés dans les conditions prévues à la Section 3 – Article 3.1, ci-après.
Le délai maximum de livraison est de 30 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
L’Acheteur recevra un email confirmant l’expédition de sa commande, précisant le numéro de suivi transporteur, aux fins de suivre l’acheminement de sa commande.
La livraison s’effectuera par Colissimo.
A titre d’information, à partir de la réception de l’email de confirmation d’expédition, le délai moyen de livraison, tel que communiqué par Colissimo, est estimé à 2 à 3 jours, en France métropolitaine.
Ces derniers sont inclus dans le prix de la Box Physique.
Les Boxs Lite et Virtuelle sont délivrées par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Toute Box Physique livrée devra faire l’objet d’un contrôle minutieux de la part du Destinataire. En cas de Box Physique détériorées ou manquantes, le destinataire devra en faire part par écrit directement sur le bordereau de livraison (réserves).
L’Acheteur, ou le cas échéant le Destinataire, devra également indiquer et motiver au transporteur les réserves ainsi faites par le Destinataire par lettre recommandée dans les 72 heures ouvrées à compter de la réception de la commande contestée.
En l’absence de réserves dans le délai imparti, la commande sera réputée avoir été livrée en bon état et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure auprès de Alouette Associés, sauf exercice par l’Acheteur de la garantie légale de conformité et des vices cachés.
En cas de non-conformité constatée par l’Acheteur entre la Box Physique achetée en ligne et la Box Physique livrée, celui-ci devra contacter le Service Client Alouette Associés (Section 3 – Article 3.1).
Les frais de transaction de la cryptomonnaie offerte, ainsi que les frais de transferts de la cryptomonnaie du portefeuille d’Alouette Associés au portefeuille du Bénéficiaire sont offerts par Alouette Associés à l’Acheteur pour un montant de cryptomonnaie offert n’excédant pas 50€. Au-delà les frais pour un montant de 50€ seront offerts, mais les frais pour le montant restant sera à payer par l’Acheteur.
Exemple 1 : L’Acheteur choisi d’offrir 50€ de cryptomonnaie au Bénéficiaire. Alouette Associés offre alors les frais de transaction et les frais de transfert sans qu’aucun surcout ne soit facturé à l’Acheteur.
Exemple 2 : L’Acheteur choisi d’offrir 250€ de cryptomonnaie au Bénéficiaire. Alouette Associés offre alors les frais de transaction et les frais de transfert pour 50€, mais les frais de transaction et les frais de transfert pour les 200€ restant seront à la charge de l’Acheteur.
Les Boxs Cryptocado sont utilisables et activables dès réception, par email pour les Boxs Lite et Virtuelle, par voie postale pour la Box Physique.
Afin de pouvoir accéder à la Prestation choisie par l’Acheteur, le Bénéficiaire devra flasher le QR code ou cliquer sur le bouton « C’est parti ! » du mail reçu par Alouette Associés par l’intermédiaire du Site Cryptocado pour se rendre sur le site cryptocado.fr.
Une fois sur le site et dans un premier temps, le Bénéficiaire devra configurer son Wallet via l’application Trust Wallet. S’il est déjà détenteur d’un Wallet, il pourra passer directement à l’étape 2.
Dans un second temps, le Bénéficiaire devra répondre à un quizz afin de contrôler la suffisance de son niveau de compétence pour passer à l’étape 3.
Dans un troisième et dernier temps, le Bénéficiaire devra renseigner son prénom et nom, son adresse email, le code secret communiqué par Alouette Associés sous le QR code reçu, le mot de passe transmis par l’Acheteur ainsi que ses coordonnées de Wallet. Il devra également accepter les présente CGU.
A la suite de ces étapes, Alouette Associés livrera le montant de cryptomonnaie sur le Wallet du Bénéficiaire.
Afin de pouvoir accéder à la Prestation choisie par l’Acheteur, le Bénéficiaire devra flasher le QR code inclus dans la Box Physique reçue pour se rendre sur le site cryptocado.fr.
Une fois sur le site et dans un premier temps, le Bénéficiaire devra configurer son Wallet via Ledger sur son ordinateur.
Dans un second temps, le Bénéficiaire devra répondre à un quizz afin de contrôler la suffisance de son niveau de compétence pour passer à l’étape 3.
Dans un troisième et dernier temps, le Bénéficiaire devra renseigner son prénom et nom, son adresse email, le code secret communiqué par Alouette Associés sous le QR code, le mot de passe transmis par l’Acheteur ainsi que ses coordonnées de Wallet. Il devra également accepter les présente CGU.
A la suite de ces étapes, Alouette Associés livrera le montant de cryptomonnaie sur le Wallet du Bénéficiaire.
Alouette Associés n’offre aucune garantie contre la perte d’un élément de la Box ou la Box dans son intégralité, qu’elle soit Lite, Virtuelle ou Physique.
En cas de perte et si le montant de cryptomonnaie inclus dans la Box n’a pas été demandé lors de la déclaration de perte, Alouette Associés peut, sous certaines conditions, renvoyer une Box Lite ou Virtuelle à titre gracieux.
Des frais de dossier de 15€ s’appliquent dans le cas du renvoie d’une nouvelle Box.
Si l’Acheteur ou le Bénéficiaire perd le code secret communiqué par Alouette Associés sous le QR code ou le mot de passe transmis par l’Acheteur, il est possible de faire une demande de récupération d’informations à Alouette Associés.
Toute demande doit être envoyée à recuperation@cryptocado.fr incluant :
Chaque demande sera suivie d’un entretien téléphonique entre Alouette Associés, l’acheteur et/ou le Bénéficiaire.
Des frais de dossier de 10€ s’appliquent dans le cas d’une demande de récupération de code secret ou mot de passe.
Les Boxs Cryptocado ne peuvent pas être échangées entre elles.
Le montant de cryptomonnaie inclus dans les Boxs Cryptocado sont récupérables dans un délai de six (6) mois à compter du jour du paiement. Au-delà de six (6) mois, le montant de cryptomonnaie inclus dans les Boxs est irrécupérable. Alouette Associés ne pourra être tenu responsable de la non-livraison du montant de cryptomonnaie si la demande n’est pas faites dans le délai imparti.
La délivrance du montant de cryptomonnaie choisie par l’Acheteur ne sera possible que sur présentation par le Bénéficiaire des éléments suivants :
Chaque Bénéficiaire qui activera sa Box Virtuelle ou Physique sera automatiquement inscrit à la newsletter bimensuelle La Chronique Crypto.
Dès réception du mail de bienvenue, le Bénéficiaire sera en mesure de se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le bouton « se désabonner » en bas du mail.
Toute autre demande d’informations et de précisions quant à, notamment, l’achat, le remboursement, le fonctionnement des Boxs Cryptocado, doit être adressée à Alouette Associés via l’adresse mail reclamation@cryptocado.fr.
Pour connaître les caractéristiques de la politique de protection des données à caractère personnel mise en œuvre par Alouette Associés, l’Acheteur et le Bénéficiaire sont expressément invités à prendre connaissance de la Charte relative à la protection des données personnelles disponible sur le Site cryptocado.fr.
Pour en savoir plus sur l’utilisation des Cookies, l’Acheteur et le Bénéficiaire sont expressément invités à prendre connaissance de la Politique de Alouette Associés en matière de Cookies disponible sur le Site cryptocado.fr.
Les éléments composants les Boxs Cryptocado, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, logos, sont la propriété intégrale et exclusive d’Alouette Associés. Il est strictement interdit de reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou d’exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie de ces éléments sans l’autorisation écrite et préalable d’Alouette Associés.
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Le fait que Alouette Associés ne se prévale pas à un moment donné de l’une des clauses des présentes Conditions Générales ne peut être interprété comme valant renonciation, de la part de Cryptocado, à se prévaloir ultérieurement de l’une des dites conditions.
Dans l’hypothèse où l’une des présentes dispositions devait être déclarée nulle ou réputée non écrite, la validité des autres dispositions ne sera pas remise en cause.
Les présentes Conditions Générales et le contrat conclu à l’occasion d’une commande de Box Alouette Associés, en ce compris les questions touchant à leur validité, leur exécution ou leur résiliation, sont soumis à la loi française.
S’agissant des éventuels litiges, le consommateur pourra adresser sa réclamation à l’adresse reclamation@cryptocado.fr.
Si aucun accord amiable ne pouvait être trouvé, le litige serait alors soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris, sauf règles de procédures impératives contraires.
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